C.G.V
Introduction
Bienvenue sur le site de Vapo Shop. Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les relations contractuelles entre Vapo Shop et vous, que vous soyez un consommateur ou un professionnel. L’achat de produits ou services sur notre site implique une acceptation sans réserve des présentes CGV.
Caractéristiques des Biens et Services
Les produits et services offerts par Vapo Shop sont présentés dans notre catalogue en ligne et disponibles dans la limite de nos stocks. Chaque produit est accompagné d'un descriptif fourni par le fournisseur. Bien que nous fassions tout notre possible pour que les photographies de notre catalogue soient le plus fidèles possible aux produits réels, des variations mineures peuvent exister.
Tarifs
Nos prix, indiqués en euros, incluent la TVA applicable au jour de la commande. Tout changement de taux de TVA peut affecter nos prix. Bien que nous nous réservions le droit de modifier nos prix à tout moment, le prix applicable est celui en vigueur à la date de la commande. Veuillez noter que les frais de livraison ne sont pas compris dans ces prix et sont indiqués séparément.
Zone Géographique de Vente
La vente en ligne des produits et services de Vapo Shop est exclusivement réservée aux acheteurs résidant en Europe (hors Belgique), avec livraison dans ces mêmes zones.
Commandes
Pour commander, suivez ces étapes :
- Inscrivez-vous ou connectez-vous à votre compte client.
- Remplissez le bon de commande en ligne avec les références des produits ou services choisis.
- Vérifiez et validez votre commande.
- Réalisez le paiement selon les modalités prévues.
- Confirmez votre commande et votre paiement.
Une confirmation de commande sera envoyée par email, faisant office de preuve de la transaction.
Rétractation
Les acheteurs, personnes physiques agissant en qualité de consommateurs, bénéficient d'un droit de rétractation qu'ils peuvent exercer dans un délai de quatorze (14) jours calendaires à compter de la date de livraison de leur commande.
Cependant, conformément à l'article L. 221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne peut être exercé pour :
- Les biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés.
- Les biens susceptibles de se détériorer ou de se périmer rapidement.
- Les biens descellés par le consommateur après la livraison et qui ne peuvent être renvoyés pour des raisons d'hygiène ou de protection de la santé.
- Les biens qui, après avoir été livrés et de par leur nature, sont mélangés de manière indissociable avec d'autres articles.
Dans le cas où le droit de rétractation est applicable, le client est tenu de retourner les produits à l'adresse indiquée, à ses frais, dans les quatorze (14) jours suivant sa décision de se rétracter. Les produits doivent être retournés dans leur emballage d'origine, non utilisés et en parfait état, sans aucune trace ni marque, avec toutes les étiquettes, tous les accessoires, et les cadeaux éventuellement offerts.
Modalités de Paiement
Le paiement est exigible à la commande. Nous utilisons le système de paiement sécurisé SystemPay. Votre compte sera débité lors de la confirmation de la commande.
Livraison
Les livraisons sont effectuées à l'adresse indiquée dans la commande, dans la zone géographique convenue. Le client assume les risques dès l'expédition des produits. En cas de dommage durant le transport, une réclamation doit être formulée auprès du transporteur dans un
part. Ceci inclut également l'interdiction des liens simples ou par hypertexte sans notre consentement écrit explicite.
Données Personnelles
Conformes à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, les informations personnelles des acheteurs peuvent être traitées automatiquement. Vapo Shop peut collecter ces informations, y compris via des cookies, et les partager avec des partenaires commerciaux si consenti. Les clients ont le droit de s'opposer à la divulgation de leurs informations, ainsi qu'un droit d'accès et de rectification des données les concernant, conformément à la législation.
Archivage - Preuve
Vapo Shop archivera les commandes et factures sur un support fiable et durable, constituant une copie fidèle conformément à l'article 1348 du Code civil. Nos registres informatisés seront considérés comme preuve des communications, commandes, paiements et transactions entre les parties.
Achat Responsable
Nous rappelons à nos clients que les produits vendus sur notre site sont interdits aux mineurs et déconseillés aux femmes enceintes.
Règlement des Litiges
Ces conditions de vente en ligne sont soumises à la loi française. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire. À défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront compétents pour traiter le litige.